- Société propriétaire du Site
- Crédit photos
- Hébergement
- Droits d'auteurs
- Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé
- Décharge de responsabilité
- Accès au site Internet
Société propriétaire du Site
-
EURL Le Marché au Naturel, 13 rue Lou Prat 11250 LEUC
R.C.S. CARCASSONNE, SIRET 514 770 411 00015 N° de TVA Intracommunautaire : FR47514770411
- Retour au début
Crédit photos
- Certaines photos présentes sur le site ont été réalisées par nos propres moyens. Le Marché au Naturel peut utiliser également des photos libres de droits téléchargées sur le site fotolia.fr ou donner avec autorisation des fournisseurs.
- Retour au début
Hébergement
- La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la EURL Le Marché au Naturel©.
L'hébergement du site est réalisé par Boutik-Circus sous traitant de NBS-System.
- Retour au début
Droits d'auteurs
- En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de "Le Marché au Naturel ©". Le Marché au Naturel © et son logo sont des marques déposées ©.
- Retour au début
Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé
- Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), Numéro de déclaration 1393814. Tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : EURL Le Marché au Naturel, 13 rue Lou Prat 11250 LEUC et les faire rectifier le cas échéant.
- Retour au début
Décharge de responsabilité
- Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, "Le Marché au Naturel ©"ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. "Le Marché au Naturel ©"n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels "Le Marché au Naturel ©"n'a aucun contrôle.
- Retour au début
Accès au site Internet
- L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un évènement hors du contrôle de "Le Marché au Naturel ©"et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
- Retour au début